Château Du Taureau CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Organisme consulaire
Présentation de la marque Château Du Taureau
Déposée le 13 décembre 2005 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Du Taureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Organisme consulaire domicilié(e) Aéroport, CS 27934 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE), Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque Château Du Taureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Château Du Taureau , Chateau du Taureau , CHÂTEAU DU TAUREAU BAIE DE MORLAIX
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Organisme consulaire - Aéroport, CS 27934 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France
SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE), Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Inscription le 22 mai 2006 - retrait partiel n°434120 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460253 - Publication au BOPI 2007-09-10
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597093 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques, logiciels de jeux, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'arts en métaux précieux, coffrets a bijoux ou coffres a métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clés de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis a cigares ou a cigarettes en métaux précieux, étuis et écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.Articles pour reliures, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (a l'exception des meubles), papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'arts gravés ou lithographies, tableaux (peintures) encadrées ou non, aquarelles, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs a main, a dos, a roulette, sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés a contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs a provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).Objets d'art en pierre, béton ou marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, vitraux.Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'arts en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, os, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coussins, fauteuils, sièges, literie, vaisseliers, vannerie, boites en bois.Verre brut ou mi ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, a savoir : boites en verre, figurines en porcelaine, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, poudrier non en métaux précieux.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, tentes, bâches, voiles, (gréement) sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).Chemises, vêtements en cuir, ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport.Café, thé, chocolat, sucre, riz, Sarazin, chanvre, houblon, lin, sirop de mêlasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine.Boissons alcooliques (autres que des bières, les vins et les eaux de vie), cidres, apéritifs (alcools et liqueurs), digestifs (alcools et liqueurs), extraits d'essences alcooliques, hydromels, vins d'appellation d'origine, vins mousseux bénéficiant d'une appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, exploitation de terrain de camping.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.